Convention de partenariat entre le club vosgien et le Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "10/02/2020" du filtre Date de séance
Proposition de mise en place de deux conventions entre le Département et l’Eurométropole de STRASBOURG portant sur un cadre de collaboration autour des données géographiques et sur un partenariat concernant le plan cadastral napoléonien.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prise en charge des cotisations ordinales des agents du Département qui en relèvent
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification des délégations du Conseil Départemental à la Commission Permanente
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Eurodistrict Région Freiburg Centre et Sud Alsace à l'occasion de sa structuration en GECT (Groupement Européen de Coopération Territoriale)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention-cadre 2020-2025 pour une Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) sur le territoire de la Communauté de Communes de SELESTAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de fusion entre la SEM SIBAR et l'OPH OPUS 67
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2020
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin